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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL DEVOILLE SA
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Musée Alsacien des eaux de vie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Musée Alsacien des eaux de vie
PAUL DEVOILLE SA, SA

Numéro de dépôt :
3890891
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
Musée Alsacien des eaux de vie de PAUL DEVOILLE SA

Présentation de la marque Musée Alsacien des eaux de vie

Déposée le 23 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) PAUL DEVOILLE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Musée Alsacien des eaux de vie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL DEVOILLE SA domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL DEVOILLE, SA, Mme BEAUCHET EUGENIE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France.

La marque Musée Alsacien des eaux de vie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Musée Alsacien des eaux de vie est expirée depuis le 23 janvier 2022.

PAUL DEVOILLE SA a également déposé les autres marques suivantes : Musée des eaux de vie , Maison des eaux de vie , LIBERTINE APOCALYPSE , GIRARDIN AUBRY , Musée des eaux de vie en Alsace


PAUL DEVOILLE SA, SA - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675550073


PAUL DEVOILLE, SA, Mme BEAUCHET EUGENIE - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683071 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlée « Alsace », « Alsace Grand Cru » et « Crémant d'Alsace » ; eaux-de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Marc d'Alsace Gewurtztraminer ».